Ces dernières années ont été animées en matière juridique, en ce qui concerne la réutilisation et notamment la diffusion sur Internet des images d'archives. Ainsi, la plupart des sites d'archives départementales ont mis en place un système de licences, payantes ou gratuites selon l'usage qui est fait des photos numériques.

Le généalogiste, un peu perdu dans tous ces règlements compliqués, par ailleurs différents selon les départements, en est souvent la victime, ne sachant plus à quel saint se vouer.

C'est une première aujourd'hui : la ville de Toulouse vient de décider d'ouvrir l'accès de façon totalement libre (ou presque) à ses archives, tout en se protégeant d'une réutilisation abusive (lire "payante"). C'est une première, et cela va ainsi à l'encontre de toutes les décisions prises jusqu'alors par les divers services d'archives.

Cet exemple sera t-il suivi et faut-il considérer cette décision comme un pavé dans la mare ? L'avenir le dira.

> Découvrez la note complète, avec le contenu détaillé de cette nouvelle licence, sur le blog Papiers et Poussières :
http://www.papiers-poussieres.fr/index.php/2013/09/22/toulouse-ouvre-ses-archives-la-fin-du-verrouillage/

Le site des archives: http://www.archives.mairie-toulouse.fr/index.php?id=39